Mentions légales

Dernière mise à jour : septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site accessible à l’adresse https://www.docteurrouxel.com/ est édité sous le nom professionnel du Dr Yves Rouxel.

Informations sur le praticien :

Dr Yves Rouxel
Chirurgien orthopédiste et traumatologue
RPPS : 10003751525
ADELI : 931105225

Adresse professionnelle :
Clinique Paris Lilas
41 avenue du Maréchal Juin
93260 Les Lilas
France

Téléphone : 01 43 62 22 24
Adresse électronique : docteurrouxel@mac.com

Le Dr Yves Rouxel est inscrit au tableau du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis de l’Ordre des médecins.

Autorité professionnelle compétente :

Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis de l’Ordre des médecins
2 rue Adèle
93250 Villemomble
France

Téléphone : 01 45 28 08 64
Adresse électronique : cd.93@ordre.medecin.fr
Site internet : https://conseil93.ordre.medecin.fr/

Titre professionnel : docteur en médecine, chirurgien orthopédiste et traumatologue
État de délivrance du titre professionnel : France

La profession de médecin est une profession réglementée soumise aux dispositions du Code de la santé publique et, en particulier, au Code de déontologie médicale figurant aux articles R. 4127-1 et suivants du Code de la santé publique, consultables sur Légifrance.

Société d’exercice :

Le Dr Yves Rouxel exerce notamment par l’intermédiaire de la société suivante :

SOCIÉTÉ D’ORTHOPÉDIE SPORTIVE ET PROTHÉTIQUE
Société d’exercice libéral à responsabilité limitée de médecins, SELARL
Capital social : 1 000 euros
Siège social : Clinique Paris Lilas, 41 avenue du Maréchal Juin, 93260 Les Lilas, France
SIREN : 102 191 319
SIRET du siège social : 102 191 319 00015
Immatriculation : RCS de Bobigny sous le numéro 102 191 319
Gérant : Dr Yves Rouxel

Téléphone : 01 43 62 22 24
Adresse électronique : docteurrouxel@mac.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le Dr Yves Rouxel.

Il peut être contacté aux coordonnées suivantes :

Adresse électronique : docteurrouxel@mac.com
Téléphone : 01 43 62 22 24
Adresse postale : Clinique Paris Lilas, 41 avenue du Maréchal Juin, 93260 Les Lilas, France.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par : OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 euros
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole : 424 761 419
Téléphone : 1007 depuis la France ou +33 9 72 10 10 07 depuis l’étranger
Site internet : https://www.ovhcloud.com/fr/

4. Enregistrement du nom de domaine

Le nom de domaine docteurrouxel.com est enregistré auprès de :

AGENCE DES MÉDIAS NUMÉRIQUES, AMEN
Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 37 000 euros
Siège social : 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France
RCS Paris : 421 527 797
Téléphone : 01 70 99 53 41
Site internet : https://www.amen.fr/

5. Objet du site et informations médicales

Le site a pour objet de présenter l’activité professionnelle, les compétences, les lieux d’exercice et les modalités de prise de rendez-vous du Dr Yves Rouxel. Il propose également des informations générales relatives à la chirurgie orthopédique, à la traumatologie du sport et à la prise en charge des patients.

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif. Elles ne constituent ni une consultation médicale, ni un diagnostic, ni une prescription, ni une recommandation médicale personnalisée. Elles ne peuvent pas remplacer une consultation auprès d’un professionnel de santé.

La consultation du site ou l’envoi d’un message par l’intermédiaire d’un formulaire ne crée pas, à lui seul, une relation entre un médecin et un patient.

En cas d’urgence médicale, les visiteurs ne doivent pas utiliser les formulaires du site. Ils doivent contacter les services d’urgence en composant le 15 ou le 112.

6. Responsabilité

Le Dr Yves Rouxel s’efforce de fournir sur le site des informations exactes, accessibles et régulièrement mises à jour. Toutefois, aucune garantie ne peut être apportée quant à l’exactitude, à l’exhaustivité ou à l’actualité permanente de l’ensemble des informations publiées.

Les informations médicales peuvent évoluer en fonction des connaissances scientifiques, des recommandations professionnelles et de la situation individuelle de chaque patient.

Le Dr Yves Rouxel ne pourra être tenu responsable d’un dommage résultant de l’utilisation d’une information publiée sur le site en dehors de toute consultation médicale ou de toute appréciation personnalisée par un professionnel de santé.

Le site peut être temporairement inaccessible, notamment en raison d’une opération de maintenance, d’une panne technique ou d’un événement indépendant de la volonté de son éditeur.

7. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, la structure du site ainsi que l’ensemble des textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos et autres contenus qui y figurent sont protégés par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, d’un contenu du site, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de son titulaire, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.

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La création d’un lien vers le site est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image, à la réputation ou aux intérêts du Dr Yves Rouxel et de ne pas créer de confusion quant à l’origine du contenu ou à l’existence d’un partenariat.

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Toute demande relative à l’exercice des droits concernant les données personnelles peut être adressée à : docteurrouxel@mac.com

ou par courrier à : Dr Yves Rouxel
Clinique Paris Lilas
41 avenue du Maréchal Juin
93260 Les Lilas
France

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